Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIMORTIER, EQUI-MORTIER
Route Service Industrie, SARL

Numéro de dépôt :
3931196
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
EQUIMORTIER, EQUI-MORTIER de Route Service Industrie

Présentation de la marque EQUIMORTIER, EQUI-MORTIER

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Route Service Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIMORTIER, EQUI-MORTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Route Service Industrie domicilié(e) ZA Ecoparc, Allée des Merisisers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Route Service Industrie, M. Prevost Jean-Marc domicilié(e) ZA Ecoparc, Allée des Merisisers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France.

La marque EQUIMORTIER, EQUI-MORTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIMORTIER, EQUI-MORTIER est expirée depuis le 2 juillet 2022.

Route Service Industrie a également déposé les autres marques suivantes : EQUIBETON, EQUI-BETON , ASPHACEM, ASPHA-CEM , LA PIERRE LIQUIDE , COMBLEMIX , Chronomix , ROADMIX , SCELMIX , Tradi-Pav joint et Tradi-Pav Pose , ROUTE SERVICE INDUSTRIE (RSI) , BETON DE VOIRIE, Béton de Voirie, beton de voirie


Route Service Industrie, SARL - ZA Ecoparc, Allée des Merisisers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France


Route Service Industrie, M. Prevost Jean-Marc - ZA Ecoparc, Allée des Merisisers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.